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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX
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J. Freinetout
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

J. Freinetout
SOCIETE SOPARTEX S.A

Numéro de dépôt :
3420370
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
J. Freinetout de SOCIETE SOPARTEX

Présentation de la marque J. Freinetout

Déposée le 29 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. Freinetout »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SOPARTEX domicilié(e) BP 45, 123 Avenue Louis Roche,92234 GENNEVILLIERS CEDEX - 92234 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE SOPARTEX S.A domicilié(e) BP 45, 123 Avenue Louis Roche,92234 GENNEVILLIERS CEDEX - 92234 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 12

SOCIETE SOPARTEX a également déposé les autres marques suivantes : ATTILINA , SYNERCA , MAGNETON , SPECTRA , Le Père Répartout , B.G.S. , SIX 29 , SIX 29 , ATTILA , PROLIGHT


SOCIETE SOPARTEX S.A - BP 45, 123 Avenue Louis Roche,92234 GENNEVILLIERS CEDEX - 92234 - France


SOCIETE SOPARTEX S.A - BP 45, 123 Avenue Louis Roche,92234 GENNEVILLIERS CEDEX - 92234 - France


Inscription le 2 octobre 2006 - retrait total n°441358 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

– pièces et parties de moteurs de véhicules et appareils de locomotion par terre, pièces et parties de moteurs autres que véhicules terrestres.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.